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Organisation

La présidence de la Commission change tous les trois ans. L’Assemblée plénière se tient une fois par an en même temps que le Comité de coordination Rhin. La plénière est l’instance décisionnelle. Des groupes de travail et d’experts, dotés d’un mandat permanent ou limité, traitent toutes les questions techniques pour le Groupe stratégique qui prépare l’Assemblée plénière. On comptera parmi ces questions les volets ‘qualité des eaux et émissions’, eaux souterraines comprises, ‘écologie’ et ‘inondations’. Des groupes d’experts assistent les groupes dans leurs activités. Par ailleurs, les groupes de travail internationaux sont assistés par des comités nationaux.

Les conférences ministérielles sur le Rhin prennent des décisions sur des questions politiques majeures qui engagent les gouvernements.

La structure de travail actuelle de mise en œuvre de la Convention pour la Protection du Rhin et de coordination des directives européennes au sein du district hydrographique international Rhin figure dans l’organigramme ci-dessous.

Assemblèe pléniére (PLEN)Groupe stratégigue (SG)GT Inondations et étiages (H)GE ÉtiagesGE HVALGE HIRIGT Qualitè des eaux/Emissions (S)GE SANAGE SAPAGE SCONGE SDIFGE SMONGE GWGT Ecologiè (B)GE BIOTOPGE BMONGE FISHMandat for the Project Group ORSGestion des donnèesGE GISSecrètariat

A propos de ce graphique

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